Marque enregistrée - Marque en vigueur

cultures en mêlées
Numéro Z

Numéro de dépôt :
4550081
Date de dépôt :
09/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2029
cultures en mêlées de Numéro Z

Présentation de la marque cultures en mêlées

Déposée par voie électronique le 9 mai 2019 par Numéro Z auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cultures en mêlées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est Numéro Z domicilié(e) 55 allée Louis Bréguet - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Numéro Z, Madame Marie Suarez domicilié(e) 55 Allée Louis Bréguet - 31400 - Toulouse - France.

La marque cultures en mêlées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cultures en mêlées arrivera à expiration en date du 9 mai 2029.

Numéro Z a également déposé les autres marques suivantes : VINS & TOILES


Numéro Z - 55 allée Louis Bréguet - 31400 - Toulouse - France


Numéro Z, Madame Marie Suarez - 55 Allée Louis Bréguet - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.